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chasse

AG de la fédération des chasseurs de l’Isère

24.04.08 | Aucun commentaire | Article écrit par Gilbert

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L’Assemblée Générale de la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Isère aura lieu le samedi 26 avril  à partir de 7 H 30 à Grenoble Alpes-Congrès. Début des travaux: 8 heures.

Ordre du jour :

-Rapport moral du Président
- Rapport d’activités
- Rapport du commissaire aux comptes
- Rapport financier
- Déroulement du vote
- Compte-rendu des commissions
- Dates d’ouverture pour la saison 2008/2009
- Résultats du vote

Peut participer à l’Assemblée Générale et voter tout titulaire du permis de chasser validé en Isère pour la saison 2007/2008 sur présentation de son permis de chasser ou de sa validation annuelle (Cerfa orange) ainsi que tout titulaire de droit de chasse dans le département A.C.C.A. et chasses privées adhérentes à jour de leur cotisation.

Chaque titulaire du permis de chasser, adhérent de la Fédération, dispose d’une voix. Il peut donner procuration par écrit à un autre adhérent.

Un titulaire du permis de chasser ; adhérent à ce titre à la Fédération, qui n’est ni titulaire d’un droit de chasse, ni représentant d’une société, d’un groupement ou d’une association de chasse dans le département ne peut détenir plus de 10 pouvoirs.
Chaque titulaire de droits de chasse dans le département, adhérent de la Fédération, dispose d’une voix par 50 hectares ou tranche de 50 hectares jusqu’à un maximum de 2 500 hectares.

Il peut déléguer ses voix par écrit à un autre adhérent.

CONTACT : www.chasse38.com



 

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